PUBLICATIONS

Articles de doctrine (revues juridiques)

  • Rejet des recours contre le décret déclarant d'utilité publique et urgents les travaux nécessaires à la réalisation de l'itinéraire français d'accès au tunnel franco-italien de la ligne ferroviaire Lyon-Turin, Energie-Environnement-Infrastructures, Février 2016
  • Droit et plages, revue Espaces, juillet 2014
  • Confirmation de l'interdication de l'exploration et de l'exploitation des mines d'hydrocarbure liquides ou gazeux par fracturation hydraulique, Gazette du Palais, janvier 2014
  • Panorama de juriprudence environnementale, Gazette du Palais, septembre 2012
  • Aperçu de l'ordonnance n°2012-11 du 5 janvier 2012 portant clarification et simplification des procédures d'élaboration, de modification et de révision des documents d'urbanisme, Gazette du Palais, février 2012
  • Retour sur la loi Grenelle II et les nouveaux délais de recours contentieux des tiers en droit des installations classées, Gazette du Plais «Droit de l'environnement», 14 mai 2011, p.17
  • Dernières nouveautés concernant l'urbanisme en zone littorale, Revu BARO, Rennes, mai 2010
  • Panorama des principaux impacts de la loi "Grenelle II" sur le droit de l'urbanisme, Gazette du Palais, «Droit de l'environnement», septembre 2010, p.13
  • Focus sur la réforme de la responsabilité environnementale, Revue BARO, Rennes, mai 2010
  • Procédure de délivrance de l'autorisation des exploitations de cultures marines : état des lieux, Environnement et Technique, avril 2010, p.50
  • Chronique de jurisprudence «Eau», Gazette du Palais «Droit de l'environnement», mars 2010, p.43
  • Actualité législative et réglementaire du schéma directeur d'aménagement des eaux, Gazette du Palais «Droit de l'environnement», 4 juillet 2009 n°185, p.18
  • Le renforcement de la prise en compte du développement durable et l'évaluation environnementale dans les documents et autorisations d'urbanisme, Gazette du Palais «Droit de l'environnement», 2 septembre 2008
  • Le point sur les dernières modifications de la réglementation sur l'eau, Environormes, novembre 2006
  • Les rejets d'effluent industriels Environnement et Technique, Novembre 2006
  • L'étendue des obligations de raccordement des propriétaires d'immeubles pour le rejet des eaux usées domestiques, Environnement n°8-9, août-septembre 2006
  • Immeuble dangereux et insalubre : quels pouvoirs d'action pour le maire, Gazette du Palais, 11 avril 2006
  • Le Traitement des effluents liquides d'une installation classée, Environnement n°3, mars 2005
  • Risques naturels : La responsabilité du maire au titre de ses pouvoirs de police municipale, Environnement et Technique, Novembre 2004
  • Responsabilités du propriétaire d'un terrain assise de l'exploitation d'un Centre de stockage de déchets, Gazette du Palais, 26 octobre 2004
  • Visite d'une installation classée par le public, Environnement et Technique, Septembre 2004
  • Installations classées pour la protection de l'environnement : l'ouverture au public, Environnement n°8-9, Août-Septembre 2004

Codes

  • Co-auteur du Code de Justice administrative, Litec, de 2003 à 2017
  • Co-auteur du Code de l'Environnement, Litec, de 2003 à 2017


Encyclopédies du Juriclasseur (éditions Lexis Nexis)

  • Fascicule 1137 du Juriclasseur Administratif (1030 du Juriclasseur Environnement) : Contentieux administratif de l'environnement, régulièrement mis à jour
  • Notes de synthèse du Juriclasseur en droit de l'environnement et de l'urbanisme, à destination tant des collectivités territoriales que des avocats, mises à jour deux fois par an :
  • E-fascicule « Responsabilité environnementale »
  • E-fascicule « Contentieux administratif de l’environnement»
  • E-fascicule « Contentieux civil de l’environnement»
  • E-fascicule « Contentieux pénal de l’environnement»
  • E-fascicule « Déchets ménagers»
  • E-fascicule « Autres déchets»
  • E-fascicule « Hygiène, santé, sécurité »
  • E-fascicule « Produits chimiques et biocides »

  • Fiche pratique « Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles (PPR) »
  • Fiche pratique « REACH »
  • Fiche pratique « Protocole de Kyoto»

  • Pratiques Métier, «Droit de l’urbanisme : contentieux de l'excès de pouvoir»
  • Pratiques Métier, «Droit de l’urbanisme : contentieux administratif de la responsabilité»
  • Pratiques Métier, «Droit de l’urbanisme : contentieux civil »
  • Pratiques Métier, «Droit de l’urbanisme : contentieux pénal »
  • Pratiques Métier, «Droit de l’urbanisme : Élaboration et gestion du SCOT »
  • Pratiques Métier, «Droit de l’urbanisme : Procédure de ZAC »
  • Pratiques Métier, «Droit de l’urbanisme : Mise en œuvre de la ZAC »
  • Pratiques Métier, «Droit de l’urbanisme : Concessions d’aménagement »
  • Pratiques Métier, «Droit de l’urbanisme : Procédure d’inscription d’un monument ou d’un site »
  • Pratiques Métier, «Droit de l’urbanisme : Sociétés publiques locales d’aménagement»
  • Pratiques Métier, «Droit de l’urbanisme : Établissements publics fonciers »

  • Conseil, «Gérer les déchets spéciaux»
  • Conseil, «Responsabilité de l’exécutif local en matière environnementale »
  • Conseil, «Les acteurs de l’aménagement »

Ouvrages

Guide juridique de la demande d’autorisation d’exploiter

ICPE : Guide juridique de la demande d’autorisation d’exploiter,
Société Alpine de Publications, Décembre 2004

Le Grenelle de l'environnement

Le Grenelle de l'environnement,
Gualino, Lextenso éditions, février 2011

Collectivités territoriales : relever le défi de la loi Grenelle II

Collectivités territoriales : relever le défi de la loi Grenelle II,
Gualino, Lextenso éditions, juillet 2011

Le droit éolien

Le droit éolien,
Editions du Papyrus, Juin 2014

guillaume.charbonneau@studioversion2.comPUBLICATIONS